Mandats des comités

Comité de retraite RCRUL

En vertu du Règlement du Régime, un comité de retraite, composé d’un maximum de 14 personnes, administre le Régime et la caisse de retraite.

Mandat

Le Comité administre les actifs de la caisse de retraite et les prestations payables en vertu du Régime. Il prend acte également des activités de ses délégataires désignés.

Responsabilités

  • Établir une politique de placement
  • Recevoir les cotisations
  • Administrer les prestations
  • Gérer la caisse de retraite
  • Tenir les livres et dossiers du Régime
  • Tenir l’assemblée annuelle et informer les participants

La liste des fonctions et pouvoirs du Comité de retraite se retrouve à l’article 4.06 du Règlement.

Le Comité de retraite peut déléguer certaines de ses responsabilités : il doit alors choisir un délégataire et faire un suivi de la qualité d’exécution des tâches ainsi déléguées.

Composition

Le Régime de retraite est administré, conformément à la Loi sur les régimes complémentaires de retraite du Québec, par un comité de retraite où siègent des représentants de l’employeur, de certains syndicats et des participants.

  • M. Nicolas Bouchard Martel, président, désigné par l’Université Laval
  • M. Simon Carrier, désigné par les participants non actifs
  • Couture, Louis-Luc, désigné par l’Université Laval
  • Mme Mylène Custeau-Boisclair, désignée par l’Université Laval
  • M. Gilles Fontaine, désigné par les participants actifs (sans droit de vote)
  • M. Jean-François Laverdière, désigné par les participants actifs
  • M. Frédéric Lavigne, désigné par l’Université Laval
  • M. Hubert Lemire, membre externe désigné par l’Université Laval
  • Mme Valérie Paquet, désignée par le Syndicat des professionnelles et professionnels de recherche de l’Université Laval
  • M. Nicolas Saucier, vice-président, désigné par le Syndicat des chargées et chargés de cours de l’Université Laval
  • Mme Isabelle Tremblay, désignée par le Syndicat des employés et employées de l’Université Laval
  • Poste vacant, désigné par les participants non actifs (sans droit de vote)
  • M. Martin Latulippe agit à titre de secrétaire du Comité de retraite

Délégation

Sous réserve des restrictions ou interdictions que peuvent prévoir le Règlement du Régime et la Loi sur les régimes complémentaires de retraite, le Comité de retraite peut déléguer, en tout ou en partie, ses pouvoirs et fonctions.

Bureau de la retraite
  • Gestion de la participation
  • Gestion des prestations
  • Information aux participants
  • Gestion de la Politique de placement
  • Recommandations à l’égard des placements
Vice-rectorat aux ressources humaines
  • Admissibilité au Régime
  • Prélèvement des cotisations

Afin d’accomplir efficacement ses devoirs de fiduciaire, le Comité de retraite retient les services des personnes ou sociétés suivantes :

Auditeurs externes : Ernst & Young s.r.l./S.E.N.C.R.L.
Conseiller en placement : Aon Hewitt
Institution financière : RBC

Comité de retraite RREEUL

En vertu du Règlement du Régime, un comité de retraite, composé de huit personnes, administre le Régime et la caisse de retraite.

Mandat

Le Comité de retraite des employés et employées de l’Université Laval a pour mission principale de recevoir les cotisations des membre du Régime de retraite des employés et employées de l’Université Laval et de leur Employeur, l’Université Laval, de les investir et les faire fructifier afin que ce patrimoine serve à verser périodiquement des rentes viagères de retraite aux membres du Régime et à payer d’autres avantages accessoires aux ayants droit de ces membres, après leur décès. Le Comité de retraite a également pour mission d’administrer de façon efficiente et efficace l’ensemble des dispositions que constitue le Régime, en s’appuyant sur des principes actuariels fiables et conciliables avec les lois applicables.

Responsabilités

  • Établir une politique de placement
  • Recevoir les cotisations
  • Administrer les prestations
  • Gérer la caisse de retraite
  • Tenir les livres et dossiers du Régime
  • Tenir l’assemblée annuelle et informer les participants

La liste des devoirs et pouvoirs dévolus au Comité de retraite se retrouve aux articles 13.10 et 13.11 du Règlement.

Le Comité de retraite peut déléguer certaines de ses responsabilités : il doit alors choisir un délégataire et faire un suivi de la qualité d’exécution des tâches ainsi déléguées.

Composition

Mme Mélanie Alain, vice-présidente et désignée par les participants actifs

Mme Marie-Pierre Beaumont, désignée par l’Employeur

M. Nicolas Bouchard Martel, désigné par l’Employeur

M. Luc Brouillette, désigné par les participants retraités

Mme Carole Carbonneau, présidente et désignée par le SEUL

M. Gilles Dion, membre externe

Mme Francine Girard, désignée par les participants actifs (non votant)

Mme Suzanne Thivierge, désignée par les participants retraités (non votant)

M. Martin Latulippe agit à titre de secrétaire du Comité de retraite

Délégation

Sous réserve des restrictions ou interdictions que peuvent prévoir le Règlement du Régime et la Loi sur les régimes complémentaires de retraite, le Comité de retraite peut déléguer, en tout ou en partie, ses pouvoirs et fonctions.

À cet effet, le Comité a conclu des ententes de délégations concernant certaines fonctions. Ces ententes sont révisées périodiquement.

Bureau de la retraite
  • Gestion de la participation
  • Gestion des prestations
  • Information aux participants
  • Gestion de la Politique de placement
  • Recommandations à l’égard des placements
Vice-rectorat aux ressources humaines
  • Admissibilité au Régime
  • Prélèvement des cotisations

Afin d’accomplir efficacement ses devoirs de fiduciaire, le Comité de retraite retient les services des personnes ou sociétés suivantes :

Actuaire : Lussier
Auditeurs externes : Ernst & Young s.r.l./S.E.N.C.R.L.
Institutions financières : RBC

Comité de retraite RRPePUL

En vertu du Règlement du Régime, un comité de retraite, composé de neuf personnes, administre le Régime et la caisse de retraite.

Mandat

Le Comité de retraite du personnel professionnel de l’Université Laval a pour mission principale de recevoir les cotisations des membres du Régime de retraite du personnel professionnel de l’Université Laval et de leur Employeur, l’Université Laval, de les investir et les faire fructifier afin que ce patrimoine serve à verser périodiquement des rentes viagères de retraite aux membres du Régime et à payer d’autres avantages accessoires aux ayants droit de ces membres, après leur décès. Le Comité de retraite a également pour mission d’administrer de façon efficiente et efficace l’ensemble des dispositions que constitue le Régime, en s’appuyant sur des principes actuariels fiables et conciliables avec les lois applicables.

Responsabilités

  • Établir une politique de placement
  • Recevoir les cotisations
  • Administrer les prestations
  • Gérer la caisse de retraite
  • Tenir les livres et dossiers du Régime
  • Tenir l’assemblée annuelle et informer les participants

La liste des devoirs et pouvoirs dévolus au Comité de retraite se retrouve aux articles 17.10 et 17.11 du Règlement.

Le Comité de retraite peut déléguer certaines de ses responsabilités : il doit alors choisir un délégataire et faire un suivi de la qualité d’exécution des tâches ainsi déléguées.

Composition

Le Régime de retraite est administré, conformément à la Loi sur les régimes complémentaires de retraite du Québec, par un comité de retraite où siègent des représentants de l’employeur, de l’APAPUL et des participants.

  • Mme Louise Barbeau, désignée par les participants non actifs et bénéficiaires
  • M. Nicolas Bouchard Martel, désigné par l’Université
  • M. Nicolas Fortin, vice-président et désigné par l’APAPUL
  • M. Louis Frenette-Nolin, désigné par les participants actifs (non votant)
  • Mme Valérie Gonthier-Gignac, désignée par l’APAPUL
  • M. Jean Grégoire, désigné par les participants non actifs et bénéficiaires (non votant)
  • M. François Hudon, membre externe désigné par l’Université
  • M. Jacques Lachance, désigné par l’Université
  • M. Boris Mayer-St-Onge, président et désigné par les participants actifs
  • M. Martin Latulippe, agit à titre de secrétaire du Comité de retraite

Délégations

Sous réserve des restrictions ou interdictions que peuvent prévoir le Règlement du Régime et la Loi sur les régimes complémentaires de retraite, le Comité de retraite peut déléguer, en tout ou en partie, ses pouvoirs et fonctions.

À cet effet, le Comité a conclu des ententes de délégations concernant certaines fonctions. Ces ententes sont révisées périodiquement.

Bureau de la retraite
  • Gestion de la participation
  • Gestion des prestations
  • Information aux participants
  • Gestion de la Politique de placement
  • Recommandations à l’égard des placements
Vice-rectorat aux ressources humaines
  • Admissibilité au Régime
  • Prélèvement des cotisations

Afin d’accomplir efficacement ses devoirs de fiduciaire, le Comité de retraite retient les services des personnes ou sociétés suivantes :

Actuaire : Aon Hewitt
Conseiller en placement : Aon Hewitt
Conseiller juridique : Me Julien Ranger, Osler
Auditeur externe : Ernst & Young s.r.l./S.E.N.C.R.L.
Institution financière : RBC

Comité de retraite RRPPUL

En vertu du Règlement du Régime, un comité de retraite, composé de neuf personnes, administre le Régime et la caisse de retraite.

Mandat

Le Comité de retraite des professeurs et professeures de l’Université Laval a pour mission principale de recevoir les cotisations des membres du Régime de retraite des professeurs et professeures de l’Université Laval et de leur Employeur, l’Université Laval, de les investir et les faire fructifier afin que ce patrimoine serve à verser périodiquement des rentes viagères de retraite aux membres du Régime et à payer d’autres avantages accessoires aux ayants droit de ces membres, après leur décès. Le Comité de retraite a également pour mission d’administrer de façon efficiente et efficace l’ensemble des dispositions que constitue le Régime, en s’appuyant sur des principes actuariels fiables et conciliables avec les lois applicables.

Responsabilités

  • Établir une politique de placement
  • Recevoir les cotisations
  • Administrer les prestations
  • Gérer la caisse de retraite
  • Tenir les livres et dossiers du Régime
  • Tenir l’assemblée annuelle et informer les participants

La liste des devoirs et pouvoirs dévolus au Comité de retraite se retrouve aux articles 14.10 et 14.11 du Règlement.

Le Comité de retraite peut déléguer certaines de ses responsabilités : il doit alors choisir un délégataire et faire un suivi de la qualité d’exécution des tâches ainsi déléguées.

Composition

  • M. Louis Adam, président et désigné par le SPUL
  • Mme Marie-Claude Beaulieu, désignée par les participants actifs (non-votante)
  • Mme Claire Bilodeau, désignée par les participants actifs (votante)
  • M. Nicolas Bouchard Martel, désigné par l’Université Laval
  • M. Stéphane Chrétien, vice-président et désigné par le SPUL
  • M. Claude Godbout, désigné par les participants non actifs (votant)
  • Mme Caroline Martel, désignée par l’Université Laval
  • M. Claude Paradis, désigné par les participants non actifs (non-votant)
  • M. Michel Turcotte, membre externe
  • M. Martin Latulippe, agit à titre de secrétaire du Comité de retraite

Délégations

Sous réserve des restrictions ou interdictions que peuvent prévoir le Règlement du Régime et la Loi sur les régimes complémentaires de retraite, le Comité de retraite peut déléguer, en tout ou en partie, ses pouvoirs et fonctions.

À cet effet, le Comité a conclu des ententes de délégations concernant certaines fonctions. Ces ententes sont révisées périodiquement.

Bureau de la retraite

  • Gestion de la participation
  • Gestion des prestations
  • Information aux participants
  • Gestion de la Politique de placement
  • Recommandations à l’égard des placements

Vice-rectorat aux ressources humaines

  • Admissibilité au Régime
  • Prélèvement des cotisations

Afin d’accomplir efficacement ses devoirs de fiduciaire, le Comité de retraite retient les services des personnes ou sociétés suivantes :

Actuaire : Aon Hewitt
Conseiller en placement : LifeWorks
Conseiller juridique : Me Julien Ranger, Osler et Me Martin Roy, Stein Monast S.E.N.C.R.L. Avocats
Auditeurs externes : Ernst & Young s.r.l./S.E.N.C.R.L.
Institutions financières : RBC